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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE EN BEAUJOLAIS
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DOMAINE CHAMPBERNARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CHAMPBERNARD
CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE EN BEAUJOLAIS

Numéro de dépôt :
93461267
Date de dépôt :
19/03/1993
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
19/03/2003

Présentation de la marque DOMAINE CHAMPBERNARD

Déposée le 19 mars 1993 par CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE EN BEAUJOLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE CHAMPBERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE EN BEAUJOLAIS, domicilié(e) 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUGUES BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque DOMAINE CHAMPBERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CHAMPBERNARD est expirée depuis le 19 mars 2003.

CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE EN BEAUJOLAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU "LUC DU TRACOT" , DOMAINE DE L'AYELLE , DOMAINE DES CAILLOTES , DOMAINE DE LA COMBE FLORETTE , DOMAINE DUMONCEAU , DOMAINE DU ROSAIRE , DOMAINE DU SERROIR , DOMAINE MONTHOUX


CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE EN BEAUJOLAIS - 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France


HUGUES BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

VIN A. O. C. BEAUJOLAIS ET BEAUJOLAIS-VILLAGES Provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE CHAMPBERNARD